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Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la ZAC – enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1097-1
Conseil municipal

Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil de petite enfance situé au 9-11 rue de la Pépinière (8e)-marché de services (art 30) - lancement et modalités de passation.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1234-1
Conseil municipal

Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 35-1
Conseil municipal

Participation (30 000 euros) et avenant à convention avec l'association Atout Coeur 75.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1422-1
Conseil général

Subvention (153.522 euros) et avenant n° 1 à l’association ARFOG-LAFAYETTE (6e) pour la crèche collective Lafayette (10e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1323-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d’écoute parentale.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1366-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) au titre de l’animation locale à l’Association Culturelle et Sociale Eure Maindron Didot (ACSEMD).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 105-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) et convention avec Paris Habitat – OPH dans le cadre de la prévention de la délinquance (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1054-1
Conseil municipal

Subvention (1.700.000 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour la restructuration et l'extension du multi-accueil Sainte Amélie (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1414-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) et convention avec l’Association de prévention d’éducation et d’épanouissement par le sport (APEES) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1052-1
Conseil municipal

Subvention au titre de l’animation locale (5.000 €) à l’association Coordination des fédérations et associations culturelles région Île-de-France (C.O.F.A.C.R.I.F)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 130-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) et convention avec l’association 13 pour tous dans le cadre de la prévention de la délinquance

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1051-1
Conseil municipal

Subvention (22.180 euros) et avenant n° 1 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1222-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Réseau Mom’Artre.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 152-1
Conseil municipal

Subvention au titre de l’animation locale (10.000 euros) à l’association Les amis du 18e du mois.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 141-1
Conseil municipal

Subvention (5 000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo (AICV) .

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1441-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l’association « LIGARE » (15e) pour son action « Accompagnement et soutien pour les parents adoptifs ».

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1389-1
Conseil municipal

Subvention complémentaire (50.000 euros) et avenant à convention concernant la restructuration des locaux du GOSB

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1012-1
Conseil général

Accompagnement méthodologique et fournitures associées pour la mise en place de composteurs et lombricomposteurs collectifs à Paris – Marché de services – Modalités de passation

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1035-1
Conseil municipal

Subvention (1.232.831 euros) et convention avec l'association Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes pour la création d’un établissement multi-accueil au 8, impasse du curé (18e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1408-1
Conseil municipal