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Déliberation (566)
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Subvention (4.000 euros) à l'Association « Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF) ».
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 180-1
Conseil municipal
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72.8ko
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Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes (17e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 318-1
Conseil municipal
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73.6ko
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Subvention (8.000 euros) à l'association FIAP Jean Monnet
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 221-1
Conseil municipal
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73ko
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relatif à la publicité et à l'information.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .255
Conseil municipal
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97.8ko
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relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif de "logements tremplin".
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .31-G
Conseil général
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18.9ko
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relatif à la charte de la téléphonie mobile.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .280
Conseil municipal
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18.7ko
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relatif à un plan de lutte contre le tabagisme passif.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .32-G
Conseil général
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17.5ko
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relatif au lancement d'une étude de plateforme multimodale.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .259
Conseil municipal
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92.2ko
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en réponse au voeu n° 30 relatif à la ville de Safed (Israël).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .263
Conseil municipal
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94ko
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relatif au renouvellement du soutien aux lycéennes enlevées par Boko Haram.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .265
Conseil municipal
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92ko
pdf
Rapprochement entre le Laboratoire Paris Région Innovation et l’agence Paris Développement
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1134-1
Conseil général
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72.9ko
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Subvention (68 000 euros) et avenant à convention avec l’Agence Parisienne du Climat (12e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1155-1
Conseil municipal
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74ko
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Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Après-Midi
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
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41.3ko
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Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Matin
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
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41.4ko
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en réponse au voeu n° 33 relatif à la reconnaissance d'un Etat palestinien.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .266
Conseil municipal
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94.5ko
pdf
relatif à l'organisation d'une exposition universelle en France en 2025.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .274
Conseil municipal
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169ko
pdf
en réponse au voeu n° 106 relatif à l'expérimentation d'agriculture urbaine ZAC "Clichy Batignolles".
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .307
Conseil municipal
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168.6ko
pdf
relatif au développement d'une campagne contre la prostitution.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .272
Conseil municipal
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167.3ko
pdf
relatif aux centres de Sport Découverte du 19e.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .276
Conseil municipal
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92ko
pdf
relatif au respect du règlement local de publicité.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .269
Conseil municipal
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76.8ko
pdf
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