500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Espace 19 pour l’aménagement du local associatif situé dans le secteur Michelet Alphonse Karr (19e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 168-1
Conseil municipal

Subventions (7.000 euros) à 2 associations sportives locales (14e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 124-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) et convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 33-1
Conseil municipal

Observatoire des Usagers de l’Assainissement en Ile-de-France-Subvention (2000 euros)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1050-1
Conseil municipal

subvention (3 000 euros) à l'association GRADISCA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1397-1
Conseil général

relatif à une stratégie parisienne pour l'enfance : faire le Paris des enfants.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .317
Conseil municipal

Réalisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d’un programme de 9 logements sociaux (4 PLUS et 5 PLAI) par Toit et Joie.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1200-2
Conseil municipal

Réalisation 43-45 rue du Borrégo (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 79 logements PLAI par Antin Résidences

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1206-2
Conseil municipal

Convention d'adhésion au dispositif de tiers-payant des cotisations sociales dans le cadre du paiement par CESU préfinancé de l'APA et de la PCH en emploi direct à domicile

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1467-1
Conseil général

Réalisation 328, rue Saint Jacques (5e) d'un programme comportant 1 logement PLUS par Habitat Social Français.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1162-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1111-3
Conseil municipal

Subvention (7.900 euros) à l'association ACAPS Caumartin pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (9e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1151-1
Conseil municipal

Subvention (4.900 euros) à l'association Les Villages de Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1143-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association AKELIO Accompagnement Val de Marne (94).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 350-1
Conseil municipal

Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 60, rue Raymond Losserand (14e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1146-1
Conseil municipal

Réalisation 21 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de résidence étudiante (111 logements PLUS) par EFIDIS

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1113-1
Conseil municipal

Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association L'un et L'autre (19e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1310-1
Conseil général

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1111-2
Conseil municipal

relatif à l'organisation d'un spectacle lumineux le 31 décembre.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .296
Conseil municipal

Subvention (2.400 euros) à l'association Village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1138-1
Conseil municipal