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Subvention (140.123 euros) et avenant n° 1 à l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche multi-accueil Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1259-1
Conseil municipal
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Subvention (10 000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (12e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 32-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l’Association de Promotion des Arts Plastiques et Urbains Contemporains (13e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1593-1
Conseil municipal
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Réalisation 21 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de résidence étudiante (111 logements PLUS) par EFIDIS
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1113-2
Conseil municipal
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Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1158-2
Conseil municipal
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Subvention (3.000 euros) à l’association « La ligue de l’enseignement – fédération départementale de Paris – mouvement d’éducation populaire – fédération de Paris de la ligue de l’enseignement ».
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 179-1
Conseil municipal
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Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal à Bagneux (92).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1091-1
Conseil municipal
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Subvention (7.000 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2013 (14e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1174-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l'association La Compagnie des Hommes (10e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 341-1
Conseil municipal
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Subvention (5.000 euros) à l'Association Entr'Aide (19e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 285-1
Conseil municipal
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Convention pluriannuelle d’objectifs 2015-2017 avec le Pavillon de l’Arsenal (4e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1095-1
Conseil municipal
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Subvention (4.000 euros) à l’association Groupe Vocal Pro Homine (13e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1592-1
Conseil municipal
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Location à PARIS HABITAT-OPH de 52 groupes d’immeubles communaux-Avenant au bail emphytéotique et conclusion de trois nouveaux baux.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1097-1
Conseil municipal
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88.6ko
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Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1203-3
Conseil municipal
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77.7ko
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Réalisation 30, rue d’Enghien (10e) d’un programme de 17 logements sociaux (10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1195-1
Conseil municipal
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78.2ko
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Réalisation, 5 rue François Pinton (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1181-1
Conseil municipal
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77.1ko
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Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1111-7
Conseil municipal
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87.7ko
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Participation (42 000 euros) et avenant à convention avec l'espace solidarité habitat de la Fondation Abbé Pierre.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1308-1
Conseil général
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relatif à l'occupation de l'espace public.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .284
Conseil municipal
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relatif à l'intégration des fondations privées dans les dispositifs de coopération culturelle.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .295
Conseil municipal
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