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Mise en place et reprise du sable dans le cadre de l'opération Paris Plage et d'opérations ponctuelles - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation
2014 DILT 1022-1
Conseil municipal
Réalisation, 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e), d’un programme de création d'un logement PLAI par Paris Habitat-OPH.
Déliberation
2014 DLH 1179-1
Conseil municipal
Participation (160 000 euros) au budget de l'action d'aide alimentaire estivale de l'association AURORE
Déliberation
2014 DASES 1311-1
Conseil général
Subvention (25.000 euros).et convention avec l’association AGECA (11e).
Déliberation
2014 DDCT 175-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Strata'J'M Paris (20e).
Déliberation
2014 DJS 218-1
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque commémorant Ferdinand Brunot.
Déliberation
V .297
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Pulsart Montreuil (93).
Déliberation
2014 DJS 315-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1 de l'exercice 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance
Déliberation
2014 DASES 1317-1
Conseil général
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation
2014 DU 1100-1
Conseil municipal
Extension et restructuration du collège Claude Chappe et école maternelle (19ème)-Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer le dit marché
Déliberation
2014 DPA 1008-1
Conseil général
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation
2014 DU 1065-2
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l’Association de la Dynamique d’Outre-Mer - ADOM (11e) pour l’organisation d’ateliers d’initiation à la danse, à la musique et aux percussions pour les jeunes.
Déliberation
2014 CAB_MA 1026-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association « Apprendre Autrement » (8e) pour permettre à des jeunes en situation de handicap mental de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap.
Déliberation
2014 DASCO 1156-1
Conseil municipal
Modalités de repise des provisions au titre de l'article R2321-2 du CGCT
Déliberation
2014 DFA 23-1
Conseil général
Subvention (8.000 euros) à l’association En Corps (11e)
Déliberation
2014 DAC 1531-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association GHAMU (5e).
Déliberation
2014 DAC 1272-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE
Déliberation
2014 DLH 1152-3
Conseil municipal
Location de l’immeuble 21, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) à PARIS HABITAT-OPH -Bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1147-1
Conseil municipal
Annulations (37.513 euros), subvention (3.870 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles maternelles et élémentaires au titre de l'ARE
Déliberation
2014 DASCO 1165-1
Conseil municipal
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les groupes nettoyeurs haute pression de la ville de Paris - Marchés de services - Modalités de passation
Déliberation
2014 DFA 45-1
Conseil municipal