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relatif à l'apposition d'une plaque commémorant Charles Lansiaux.
Déliberation
V .299
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu au nom de Pauline Viardot.
Déliberation
V .300
Conseil municipal
relatif à l'apposition de la plaque commémorant les réunions du COMAC.
Déliberation
V .301
Conseil municipal
Voeu relatif à l'attribution du nom de Dora Bruder à une voie de Paris.
Déliberation
V .298
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation
2014 DU 1100-4
Conseil municipal
Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1232-1
Conseil municipal
ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST
Déliberation
2014 DU 1075-2
Conseil municipal
Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14
Déliberation
2014 DFA 38-1
Conseil municipal
Subvention (104.700 euros) et conventions avec six associations (ADAGE, ADDEL, ASFOSE, FEE, MIRP et Projets 19).
Déliberation
2014 DDEEES 1089-1
Conseil général
subvention (4.000 euros) à l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.
Déliberation
2014 DASES 1503-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).
Déliberation
2014 DAC 1612-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e).
Déliberation
2014 DAC 1620-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris (6e)
Déliberation
2014 DAC 1510-1
Conseil municipal
Opération d’aménagement 27-35 rue Bréguet (11e) - vente de terrain et achat de volumes à usage d’équipements sportif et petite enfance.
Déliberation
2014 DU 1058-1
Conseil municipal
ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises.
Déliberation
2014 DU 1007-2
Conseil municipal
Programme Départemental d'Aide à l'Emploi - Formations professionnelles linguistiques-Marchés de services-Principe et modalités de passation.
Déliberation
2014 DDEEES 1092-1
Conseil général
Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.
Déliberation
2014 DJS 321-2
Conseil municipal
Subvention (288.800 euros) et avenant à la convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France.
Déliberation
2014 DDEEES 1097-1
Conseil général
Subvention (8000 euros) à l'association Promotion de l'accessibilité et de la conception pour tous (PACT) (14e ).
Déliberation
2014 DASES 1366-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Mozaïk RH (3e)
Déliberation
2014 DDEEES 1068-1
Conseil général