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Avenant à la convention triennale liant la Ville à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP), affectation de crédits de fonctionnement
Déliberation
2014 DRH 1014-1
Conseil général
Subvention (7.500 euros) à Carré Rive Gauche le Meilleur de l'Art Association des Antiquaires et Galeries d'Art pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
Déliberation
2014 DDEEES 1148-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association pour la Création, le Commerce et l'Artisanat Passage du Grand Cerf pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).
Déliberation
2014 DDEEES 1136-1
Conseil municipal
Subvention (12.700 euros) à l'association des Commerçants de Rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (9e).
Déliberation
2014 DDEEES 1152-1
Conseil municipal
Subvention (2.800 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (3e).
Déliberation
2014 DDEEES 1139-1
Conseil municipal
Subvention (5.400 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).
Déliberation
2014 DDEEES 1141-1
Conseil municipal
Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP
Déliberation
2014 DLH 1188-2
Conseil municipal
Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1158-4
Conseil municipal
Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
Déliberation
2014 DLH 1192-2
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 138, 139, 140, 141, 142 et 143 relatifs à la nouvelle carte de l'éducation prioritaire.
Déliberation
V .322
Conseil municipal
Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
Déliberation
2014 DRH 1049-1
Conseil municipal
Subventions (70.000 euros) et conventions avec l’association Banque alimentaire de Paris et d’Ile de France(BAPIF) pour son action de distribution de produits alimentaires aux associations caritatives
Déliberation
2014 DASES 1302-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association 1000 Visages Production (Viry Châtillon - 91170).
Déliberation
2014 DJS 332-1
Conseil municipal
Subvention (4.800 euros) à l'association Les Petits Pois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).
Déliberation
2014 DDEEES 1137-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) et convention avec la SCIC Petit Bain (13e).
Déliberation
2014 DJS 271-1
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'un hommage officiel en l'honneur de Rémy Dumoncel.
Déliberation
V .302
Conseil municipal
relatif à la prise en compte de critères environnementaux pour l'attribution de subventions.
Déliberation
V .290
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde de la fontaine des Innocents.
Déliberation
V .294
Conseil municipal
relatif au report de la mise en service de la ligne 14 jusqu'à la mairie de Saint-Ouen.
Déliberation
V .309
Conseil municipal
relatif à l'inscription de la devise républicaine "Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton des Mairies d'arrondissement.
Déliberation
V .291
Conseil municipal