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Centre d’animation La Jonquière (17e) - contrat de transaction avec l’association ACTISCE.
Déliberation
2014 DJS 165-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Itinéraire International (12e).
Déliberation
2014 DJS 351-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville.
Déliberation
2014 DICOM 1029-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, (25 640,41 euros), en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1132-1
Conseil municipal
relatif à la mise en valeur de l'histoire de leur création.
Déliberation
V .308
Conseil municipal
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
relatif aux modalités d'accueil.
Déliberation
V .273
Conseil municipal
Marché de registre fonctionnel du pointparis (100.000 euros sur 2015 reconductible 3 fois tacitement)
Déliberation
2014 DDEEES 1123-1
Conseil général
Budget municipal - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité
Déliberation
2014 DFA 37-1
Conseil municipal
relatif à la contribution à l'effort fiscal.
Déliberation
V .270
Conseil municipal
relatif à l'utilisation des avertisseurs sonores sur la voie publique.
Déliberation
V .303
Conseil municipal
relatif à l'extension de l'"Opération tranquillité vacances".
Déliberation
V .304
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2014 DEVE 1065-1
Conseil municipal
Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Place Centre culturel hip hop (2e)
Déliberation
2014 DAC 1573-1
Conseil municipal
Subvention (1.250.000 euros) et avenant à convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation
2014 DAC 1493-1
Conseil municipal
Association OW2 Consortium – Adhésion et cotisation (10.000 euros)
Déliberation
2014 DSTI 1020-1
Conseil municipal
Subvention sollicitée auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la mise en place d’une plateforme numérique dans les bibliothèques municipales.
Déliberation
2014 DAC 1619-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat (Neuflize ; Samsung ; LVMH ; la Caisse des Dépôts et Consignations ; EVESA ; BFM TV et Time Out, LAFUMA) pour l’opération Nuit Blanche 2014
Déliberation
2014 DICOM 1023-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e)
Déliberation
2014 DDEEES 1113-1
Conseil général