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Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 183-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) aux associations Centre d'information et d'animation du 7ème INTER 7 et L’atelier d’Euterpe.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 155-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (4.500 euros) à 3 associations du 14e arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 156-1
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat pour la représentation de la préfecture de police devant les juridictions et consultations juridiques.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1049-1
Conseil municipal

Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 131-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 146-1
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat relative au serveur vocal interactif et au numéro unique de la préfecture de police.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1048-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (72.940 euros) à 9 associations du 17e arrondissement et conventions avec 3 d’entre elles.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 144-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Vergers Urbains pour le projet de végétalisation du 11/13 rue Ernestine (18e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 163-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l’association 9e, Histoire Société pour l’étude du patrimoine et de l’histoire du 9 e arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1587-1
Conseil municipal

Subvention au titre de l’animation locale (8.000 €) à l’association Canal Marches.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 148-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (15.120 euros) à l’association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 150-1
Conseil municipal

Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre (18e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1121-1
Conseil municipal

Participation (8 000 euros ) et convention avec l'association POINT VERT (91120 PALAISEAU).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1402-1
Conseil général

Subventions Fonds du Maire (3.000 euros) à l’association Stoman’s photo project.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 124-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association ASFM/YACHAD (14e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1369-1
Conseil municipal

Subventions (37.450 euros) à 13 associations sportives locales (12e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 122-1
Conseil municipal

Pièces détachées et travaux de maintenance pour les véhicules de marque IVECO de la Ville de Paris - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1055-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’association Groupe d’œuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1436-1
Conseil général

Fourniture de jeux-jouets aux établissements d’accueil de la petite enfance de la Ville de Paris- Indemnisation de la société SEJER

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1384-1
Conseil municipal