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Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1201-1
Conseil municipal
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation
2014 DU 1065-1
Conseil municipal
Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association ADIL Paris Sud couveuse.
Déliberation
2014 DDEEES 1132-1
Conseil général
Subvention (45 000 euros) et convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e).
Déliberation
2014 DASES 1223-1
Conseil général
Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association CRL 10
Déliberation
2014 DASES 1344-1
Conseil général
Subvention (6 000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy)
Déliberation
2014 CAB_MA 1027-1
Conseil municipal
Caisse des écoles du 12e arrondissement-Subvention exceptionnelle (600.000 euros)
Déliberation
2014 DASCO 1163-1
Conseil municipal
Subvention (11.800 euros) et convention avec l'association SenseCube (18e)
Déliberation
2014 DDEEES 1126-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e)
Déliberation
2014 DAC 1202-1
Conseil municipal
Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets « EMERGENCE(S) »
Déliberation
2014 DDEEES 1216-1
Conseil municipal
Programme 2015 de travaux d’amélioration du patrimoine de l’Habitat Social Français (hsf) – Prêt PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demandé par hsf.
Déliberation
2014 DLH 1230-1
Conseil municipal
Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.
Déliberation
2014 DU 1139-1
Conseil municipal
Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAVIP
Déliberation
2014 DU 1145-1
Conseil municipal
Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.
Déliberation
2014 DJS 321-1
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer (32.216 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8è).
Déliberation
2014 DASCO 1065-1
Conseil municipal
Subvention ( 8000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e).
Déliberation
2014 DASES 1407-1
Conseil général
Subvention ( 30 000 euros) et convention avec l'association ACT UP (11e).
Déliberation
2014 DASES 1244-1
Conseil général
Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Animafac
Déliberation
2014 DDEEES 1201-1
Conseil municipal
Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.
Déliberation
2014 DVD 1121-1
Conseil municipal
Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.
Déliberation
2014 DDCT 4-1
Conseil général