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relatif aux contrôles aux abords des aéroports et des gares.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .305
Conseil municipal

relatif à la favorisation de la prévention des conduites à risque.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .271
Conseil municipal

Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies réalisées pour le concours Quel temps fait-on demain à Paris ?

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1025-1
Conseil municipal

Indemnisation d'un particulier suite à une chute au musée du Petit Palais.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1566-1
Conseil municipal

relatif aux bornes de recharge pour véhicule électrique dans les copropriétés privées.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .310
Conseil municipal

relatif à la Traverse de Charonne (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .312
Conseil municipal

relatif au stationnement des autocars de tourisme.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .311
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 36 relatif à la contribution financière de l'UEFA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .268
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 105 relatif à l'utilisation de flashball et de grenades par les forces de l'ordre.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .306
Conseil municipal

Subvention (1 600 euros) et convention avec l’association Salle Saint Bruno pour l’acquisition de matériel de sonorisation (18e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 162-1
Conseil municipal

relatif à la création d'une sortie Javel Nord RER C.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .313
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal