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Conseil municipal (701)
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relatif aux contrôles aux abords des aéroports et des gares.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .305
Conseil municipal
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75.2ko
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relatif à la favorisation de la prévention des conduites à risque.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .271
Conseil municipal
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87.9ko
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Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies réalisées pour le concours Quel temps fait-on demain à Paris ?
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1025-1
Conseil municipal
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6.5ko
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Indemnisation d'un particulier suite à une chute au musée du Petit Palais.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1566-1
Conseil municipal
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11.7ko
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relatif aux bornes de recharge pour véhicule électrique dans les copropriétés privées.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .310
Conseil municipal
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94.2ko
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relatif à la Traverse de Charonne (20e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .312
Conseil municipal
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91.2ko
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relatif au stationnement des autocars de tourisme.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .311
Conseil municipal
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90.7ko
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en réponse au voeu n° 36 relatif à la contribution financière de l'UEFA.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .268
Conseil municipal
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168.5ko
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en réponse au voeu n° 105 relatif à l'utilisation de flashball et de grenades par les forces de l'ordre.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .306
Conseil municipal
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165.8ko
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Subvention (1 600 euros) et convention avec l’association Salle Saint Bruno pour l’acquisition de matériel de sonorisation (18e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 162-1
Conseil municipal
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73.6ko
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relatif à la création d'une sortie Javel Nord RER C.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .313
Conseil municipal
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75.1ko
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2014 DAC 1619 - Subvention sollicitée auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la mise en place d’une plateforme numérique dans les bibliothèques municipales. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'accompagnement des publics. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à un impact sur les librairies indépendantes.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 SG 1098 - Communication - Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Ville de Paris dans le cadre de la politique de l'eau.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DDEEES 1117 G - Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association "Plan local pour l'insertion et l'emploi de Paris Nord-Est".
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la lutte contre le bruit.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'organisation des séances du Conseil de Paris.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Observations sur le déroulement de la séance.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 7e Commission.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DU 1096 - Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'APUR.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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