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Liste des marchés conclus du 12-09 au 16-10-2014 au titre délégation donnée à la Maire, pour durée mandat en matière de prépa, passation, exécution et règlt marchés publics et des accords-cadres.
Déliberation
2014 DAJ 1031-1
Conseil municipal
Réalisation, 5 rue François Pinton (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH
Déliberation
2014 DLH 1181-2
Conseil municipal
Adaptation de l’administration parisienne aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des familles parisiennes.
Déliberation
2014 SOCA 1-1
Conseil municipal
ZAC Moskowa (18e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP
Déliberation
2014 DU 1071-1
Conseil municipal
Réalisation 43-45 rue du Borrégo (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 79 logements PLAI par Antin Résidences
Déliberation
2014 DLH 1206-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Déliberation
2014 DU 1111-6
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association des Commerçants Le Village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e).
Déliberation
2014 DDEEES 1159-1
Conseil municipal
Réalisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d’un programme de 9 logements sociaux (4 PLUS et 5 PLAI) par Toit et Joie.
Déliberation
2014 DLH 1200-3
Conseil municipal
Marché à bon de commandes de fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé destinés au versement des aides exceptionnelles d’urgence accordées aux agents de la Ville de Paris - Marché de service
Déliberation
2014 DRH 1045-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Déliberation
2014 DU 1111-1
Conseil municipal
Mission Vital Quartier 2 confiée à la Semaest-compte-rendu de l'exercice 2013
Déliberation
2014 DDEEES 1126-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec l'association Inter Film (13e)
Déliberation
2014 DJS 219-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) au Comité Sèvres Croix Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
Déliberation
2014 DDEEES 1146-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association de quartier Commune Libre d'Aligre.
Déliberation
2014 DDEEES 1065-1
Conseil municipal
Parc de stationnement ANVERS (9e). Contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'entretien et l'exploitation
Déliberation
2014 DVD 1082-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Après-Midi
Déliberation
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
relatif à la dénomination Alain Mimoun du POPB.
Déliberation
V .275
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une compensation carbone.
Déliberation
V .267
Conseil municipal
Protocoles d’indemnisation amiable de familles suite à des vols dans les établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2014 DFPE 1406-1
Conseil municipal