500 résultats

Trier par :
Résultats par page

IV - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris, relative aux blocages des lycéens parisiens.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au marché de l'art boulevard Richard Lenoir. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au marché de l'art et de création Bastille. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au marché de la création Bastille.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DEVE 1061 - Entretien, élagage, abattage d'arbres dans les établissements scolaires, crèches et autres sites municipaux - Résiliation du marché en cours - Modalités de passation d'un nouveau marché de travaux. 2014 DEVE 1007 G - Entretien, élagage, abattage d’arbres dans les établissements scolaires, crèches et autres sites départementaux - Résiliation du marché en cours - Modalités de passation d'un nouveau marché de travaux (suite).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif aux contrôles aux abords des aéroports et des gares.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif à la Charte de la téléphonie mobile.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif au marché de l'art.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'occupation de l'espace public.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DVD 1131 - Aménagement des places (Bastille et Nation) et des espaces publics à Paris. Assistance à maîtrise d'ouvrage. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mise en valeur de l'histoire de leur création.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1120 - Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations. Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au critère statistique. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux professions d'agent général d'assurance.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1505 G - Convention complémentaire à la convention d'orientation, entre Pôle Emploi et le Département de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels. Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à l'accompagnement des jeunes.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un bilan annuel du financement des associations. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'anniversaire de la chute du mur de Berlin.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux subventions attribuées aux caisses des écoles.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif au théâtre du Ranelagh.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-29 Question de Mmes Marie ATALLAH, Galla BRIDIER et des élu-e-s du Groupe Ecologiste de Paris à M. le Préfet de police relative aux expulsions locatives.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1139-2
Conseil municipal

GPRU Saint Blaise- Secteur Cardeurs-Vitruve (20e). Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAEST

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1144-1
Conseil municipal