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relatif au respect du règlement local de publicité.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .269
Conseil municipal

Approbation du contrat de cession de la marque SERVICELIB'.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1026-1
Conseil municipal

2014 DAC 1493 - Subvention (1.250.000 euros) et avenant à convention avec l'association "Philharmonie de Paris" (19e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DICOM 1023 - Conventions de partenariat (Neuflize ; Samsung ; LVMH ; la Caisse des Dépôts et Consignations ; EVESA ; BFM TV et Time Out, LAFUMA) pour l’opération Nuit Blanche 2014.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

III - Question d'actualité posée par le groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative aux transports à Paris.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Rappel au Règlement.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif à l'immeuble du 46 boulevard de Reuilly / 38 rue Taine (12e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1139 - Secteur Python Duvernois (20e). - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -7

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFPE 1234 - Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil de petite enfance situé au 9-11, rue de la Pépinière (8e). - Marché de services (art. 30) - Lancement et modalités de passation. 2014 DFPE 1401 - Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle (18e). 2014 DFPE 1411 - Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 13/15, rue Charrière (11e). 2014 DFPE 1412 - Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3, rue Jean-Giono (13e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la reconnaissance d'un Etat palestinien. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1207 - Subvention d’investissement (147.000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour la construction d’un local de gestion du Carré des Biffins (18e). 2014 DDEEES 1084 G - Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Aurore (15e) visant un projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins".

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1158 - Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'organisation d'un hommage officiel en l'honneur de Rémy Dumoncel.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -12

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -15

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal