Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2014 (701)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (701)
Document
Débat (251)
Déliberation (450)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Réalisation 21 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de résidence étudiante (111 logements PLUS) par EFIDIS
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1113-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
77ko
pdf
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1111-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
88.8ko
pdf
relatif à l'organisation d'un spectacle lumineux le 31 décembre.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .296
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
86.8ko
pdf
Subvention (2.400 euros) à l'association Village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1138-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
6.6ko
pdf
Subvention (4.000 euros) à l'Association « Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF) ».
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 180-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
72.8ko
pdf
Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes (17e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 318-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
73.6ko
pdf
Subvention (8.000 euros) à l'association FIAP Jean Monnet
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 221-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
73ko
pdf
relatif à la publicité et à l'information.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .255
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
97.8ko
pdf
relatif à la charte de la téléphonie mobile.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .280
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
18.7ko
pdf
relatif au lancement d'une étude de plateforme multimodale.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .259
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
92.2ko
pdf
en réponse au voeu n° 30 relatif à la ville de Safed (Israël).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .263
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
94ko
pdf
relatif au renouvellement du soutien aux lycéennes enlevées par Boko Haram.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .265
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
92ko
pdf
Subvention (68 000 euros) et avenant à convention avec l’Agence Parisienne du Climat (12e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1155-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
74ko
pdf
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Après-Midi
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
41.3ko
pdf
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Matin
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
41.4ko
pdf
en réponse au voeu n° 33 relatif à la reconnaissance d'un Etat palestinien.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .266
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
94.5ko
pdf
relatif à l'organisation d'une exposition universelle en France en 2025.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .274
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
169ko
pdf
en réponse au voeu n° 106 relatif à l'expérimentation d'agriculture urbaine ZAC "Clichy Batignolles".
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .307
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
168.6ko
pdf
relatif au développement d'une campagne contre la prostitution.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .272
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
167.3ko
pdf
relatif aux centres de Sport Découverte du 19e.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .276
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
92ko
pdf
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|