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Subvention (6.700 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (8e).
Déliberation
2014 DDEEES 1150-1
Conseil municipal
Charte relative au dispositif du budget participatif
Déliberation
2014 DDCT 186-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Le Moulin (14e).
Déliberation
2014 DJS 282-1
Conseil municipal
Approbation du contrat de cession de la marque LIBRE AUTO.
Déliberation
2014 DAJ 1028-1
Conseil municipal
Réalisation 8 rue de Vaucouleurs (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 50 logements par EFIDIS
Déliberation
2014 DLH 1165-1
Conseil municipal
Lancement et attribution d’un marché à bons de commande de prélèvements et d’analyses médicales pour les agents de la collectivité parisienne. Marché de services.
Déliberation
2014 DRH 1043-1
Conseil municipal
Cession de l’ensemble immobilier 83 avenue de la Paix à Fresnes (Val-de-Marne) à Valophis Habitat.
Déliberation
2014 DLH 1066-3
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e)
Déliberation
2014 DJS 298-1
Conseil municipal
Rapprochement entre le Laboratoire Paris Région Innovation et l’agence Paris Développement
Déliberation
2014 DDEEES 1223-1
Conseil municipal
Subvention (33.000 euros) et convention avec l’association Projets-19.
Déliberation
2014 DDCT 177-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Maison des Volontaires (17e).
Déliberation
2014 DJS 308-1
Conseil municipal
Ecole maternelle 120-124 rue de Saussure (17e) - Bâtiment provisoire-Permis de démolir.
Déliberation
2014 DLH 1202-1
Conseil municipal
Cession de l’ensemble immobilier 83 avenue de la Paix à Fresnes (Val-de-Marne) à Valophis Habitat.
Déliberation
2014 DLH 1066-2
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) -Accompagnement de projets dans le cadre des programmes Compte Parisien et Facil’ Familles
Déliberation
2014 SG 1097-1
Conseil municipal
Mise en place et reprise du sable dans le cadre de l'opération Paris Plage et d'opérations ponctuelles - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation
2014 DILT 1022-1
Conseil municipal
Réalisation, 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e), d’un programme de création d'un logement PLAI par Paris Habitat-OPH.
Déliberation
2014 DLH 1179-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros).et convention avec l’association AGECA (11e).
Déliberation
2014 DDCT 175-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Strata'J'M Paris (20e).
Déliberation
2014 DJS 218-1
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque commémorant Ferdinand Brunot.
Déliberation
V .297
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Pulsart Montreuil (93).
Déliberation
2014 DJS 315-1
Conseil municipal