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Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux aides facultatives du CASVP. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au Navigo Emeraude Améthyste.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1113 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1152 - Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 P.L.A.-I., 116 PLUS, 129 P.L.S.) par ELOGIE.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux modèles vivants. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1084 G - Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association "Aurore" (15e) visant un projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins".

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'organisation d'un spectacle lumineux le 31 décembre.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Réponses à des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1100-4
Conseil municipal

Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1232-1
Conseil municipal

ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1075-2
Conseil municipal

Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 38-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1612-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1620-1
Conseil municipal

Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris (6e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1510-1
Conseil municipal

Opération d’aménagement 27-35 rue Bréguet (11e) - vente de terrain et achat de volumes à usage d’équipements sportif et petite enfance.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1058-1
Conseil municipal

ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1007-2
Conseil municipal

Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 321-2
Conseil municipal

Remise de sept bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation Circus Next

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1532-1
Conseil municipal

Plaine de jeux d’Orly (94) – Rénovation des bâtiments sportifs – Autorisations d’urbanisme.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 319-1
Conseil municipal