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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DAC 1597 - Convention de partenariat relative à la commande artistique du tramway T3 Nord.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 PP 1044 - Décision modificative n° 3 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2014.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1461 G - Subvention (93.980 euros) et convention avec l'association "Sida Info Service" (20e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 194 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Paris Jean-Bouin CASG 2014-2015.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1095 - Subvention (300.000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets "Paris 2030".

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au renouvellement du soutien aux lycéennes enlevées par Boko Haram.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1103 G - Subvention (466.552 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital et Médicen déposés au 18e appel à projet du FUI.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris, relative à la mise en place d'un pass Navigo unique.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1052 - Dénomination d'une rue Général Alain de Boissieu (15e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1310 G - Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association L'un et L'autre (19e).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-24 Question des membres du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la taxe locale sur la publicité extérieure.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 19 G - Rapports des mandataires du Conseil général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1125 - Mission Vital Quartier 1 confiée à la S.E.M.A.EST - compte rendu de l'exercice 2013. Vœu déposé par le GEP relatif à la poursuite du dispositif. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à l'extension du dispositif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la diversité de l'offre commerciale dans la rue Sainte-Anne. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'extension des missions.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1096 - Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'APUR.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DEVE 1097 - Rapport Développement Durable. - Communication de la Maire de Paris.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal