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Conseil municipal (701)
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Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association 1000 Visages Production (Viry Châtillon - 91170).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 332-1
Conseil municipal
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74.7ko
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Subvention (4.800 euros) à l'association Les Petits Pois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1137-1
Conseil municipal
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6.7ko
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Subvention (14.000 euros) et convention avec la SCIC Petit Bain (13e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 271-1
Conseil municipal
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8.1ko
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relatif à l'organisation d'un hommage officiel en l'honneur de Rémy Dumoncel.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .302
Conseil municipal
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107.2ko
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relatif à la prise en compte de critères environnementaux pour l'attribution de subventions.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .290
Conseil municipal
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105.3ko
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relatif à la sauvegarde de la fontaine des Innocents.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .294
Conseil municipal
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78.1ko
pdf
relatif au report de la mise en service de la ligne 14 jusqu'à la mairie de Saint-Ouen.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .309
Conseil municipal
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168.5ko
pdf
relatif à l'inscription de la devise républicaine "Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton des Mairies d'arrondissement.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .291
Conseil municipal
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76.9ko
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relatif à l'apposition d'une plaque commémorant Charles Lansiaux.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .299
Conseil municipal
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99.1ko
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relatif à la dénomination d'un lieu au nom de Pauline Viardot.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .300
Conseil municipal
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88.4ko
pdf
relatif à l'apposition de la plaque commémorant les réunions du COMAC.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .301
Conseil municipal
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99ko
pdf
Voeu relatif à l'attribution du nom de Dora Bruder à une voie de Paris.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .298
Conseil municipal
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87.4ko
pdf
2014 DDEEES 1126 - Mission Vital Quartier 2 confiée à la S.E.M.A.EST - compte rendu de l'exercice 2013. Vœu déposé par le groupe GEP relatif à la poursuite du dispositif. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à l'extension du dispositif. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'extension des missions.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 SG 1100 - Communication - Rapport de la Chambre régionale des comptes sur le Théâtre de la Ville.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l’attribution du nom de Dora Bruder à une voie de Paris.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DDEEES 1201 - Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association "Animafac".
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DASCO 1168 - Organisation, mise en œuvre et suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris - Marché de services (art. 30) - Principe et modalités de passation.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
QE 2014-28 Question de Mme Delphine BÜRKLI à Mme la Maire de Paris relative aux effectifs d’agents de la propreté et d’inspecteurs du CAPP en 2014.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Hommage à Rémi Fraisse.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Salutations aux enfants du centre de loisirs Chabrol du 10e arrondissement.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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