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Subvention (6.000 euros) à l’association Solistes XXI (10e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1280-1
Conseil municipal

Budget annexe de l’assainissement-Régisseur de la Visite publique des égouts-Demande en décharge de responsabilité

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1052-1
Conseil municipal

Subvention (363.000 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour l’aménagement d’un multi-accueil situé 149, rue de Sèvres (15e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1413-1
Conseil municipal

Subvention (24.075 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants Saint Martin (10e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1318-1
Conseil municipal

Subvention (560.795 euros) et avenant n° 1 avec l'association groupe d’œuvres de Belleville - G.O.S.B. (20e) pour sa crèche collective Les Passerelles (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1217-1
Conseil municipal

Subvention (92.874 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1324-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Archipélia (20e) pour le fonctionnement de son action d'accompagnement à la parentalité intitulée Parents à part entière.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1395-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2014).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1045-1
Conseil municipal

Subventions (23.150 euros) à 12 associations sportives locales (13e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 123-1
Conseil municipal

Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1120-1
Conseil municipal

Promenade sud de l'entrepôt Macdonald Allée Cesaria Evora (19e). Maîtrise d’œuvre de conception et réalisation.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1128-1
Conseil municipal

Subventions (7.600 euros) à 5 associations sportives locales (20e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 130-1
Conseil municipal

BSPP - Maîtrise d’œuvre pour la réfection des façades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d’air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1027-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour deux projets d’aménagement dans la résidence du Père Julien Dhuit (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 165-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’«Association d’appui, d’accompagnement et d’animation de la MECSEF».

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 107-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’Association Solidarité Paga Lagny Davout (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 164-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l’ass. de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) au titre de l’aide aux victimes et de la lutte contre la récidive

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1050-1
Conseil municipal

Subventions (4.000 euros) aux associations AOCSA la 20e Chaise et Compagnie les rêves fous et convention avec l'une d'elles.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 167-1
Conseil municipal

Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Enfants de la Goutte d'Or (18e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 105-1
Conseil municipal

Subvention au titre de l'animation locale (3.000 euros) à l'association Les quatre horizons (10e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 117-1
Conseil municipal