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Dépôt de questions d'actualité.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -18

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à une stratégie parisienne pour l'enfance : faire le Paris des enfants.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 SOCA 1 - Adaptation de l’administration parisienne aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des familles parisiennes.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DGRI 1062 - Convention de partenariat avec l'Onusida.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1163 - Caisse des écoles du 12e arrondissement - Subvention exceptionnelle (600.000 euros).

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1149 - Communication - Rapport d’activité du Conseil du patrimoine de la Ville de Paris année 2013.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'association ADECA 75.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DEVE 1074 - Subvention (6.800 euros) à cinq associations mettant en œuvre des projets sur le thème de la végétalisation de l’espace public et la sensibilisation à la biodiversité et l’environnement en ville.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1165 - Annulations (37.513 euros), subvention (3.870 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles maternelles et élémentaires au titre de l'ARE.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DILT 1002 - DU - Protocole d'aménagement de la galerie commerciale du marché Saint-Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation - Signature.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DRH 1043 - Lancement et attribution d’un marché à bons de commande de prélèvements et d’analyses médicales pour les agents de la collectivité parisienne. Marché de services. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la remunicipalisation des laboratoires.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DGRI 1061 - Subventions (100.000 euros) et conventions avec les associations "Acted" (9e) et "Solidarités international" (92) pour des programmes d’aide d’urgence en République Centrafricaine et au Cameroun.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPP 1050 - Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (A.P.C.A.R.S.) au titre de l’aide aux victimes et de la lutte contre la récidive.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux bornes de recharge pour véhicule électrique dans les copropriétés privées.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'intégration des fondations privées dans les dispositifs de coopération culturelle.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1139 - Secteur Python Duvernois (20e). - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -14

NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal