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Subvention (8.100 euros) à l'Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
Déliberation
2014 DDEEES 1147-1
Conseil municipal
Centre d’animation La Jonquière (17e) - contrat de transaction avec l’association ACTISCE.
Déliberation
2014 DJS 165-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Itinéraire International (12e).
Déliberation
2014 DJS 351-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville.
Déliberation
2014 DICOM 1029-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, (25 640,41 euros), en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1132-1
Conseil municipal
relatif à la mise en valeur de l'histoire de leur création.
Déliberation
V .308
Conseil municipal
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
relatif aux modalités d'accueil.
Déliberation
V .273
Conseil municipal
Budget municipal - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité
Déliberation
2014 DFA 37-1
Conseil municipal
relatif à la contribution à l'effort fiscal.
Déliberation
V .270
Conseil municipal
relatif à l'utilisation des avertisseurs sonores sur la voie publique.
Déliberation
V .303
Conseil municipal
relatif à l'extension de l'"Opération tranquillité vacances".
Déliberation
V .304
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2014 DEVE 1065-1
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal