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Pièces détachées et travaux de maintenance pour les véhicules de marque IVECO de la Ville de Paris - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1055-1
Conseil municipal

Fourniture de jeux-jouets aux établissements d’accueil de la petite enfance de la Ville de Paris- Indemnisation de la société SEJER

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1384-1
Conseil municipal

Subventions (1.900 euros) à 2 associations sportives locales (5e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 45-1
Conseil municipal

Subvention (22.257 euros) et convention avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte-garderie Les Lutins Verts (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1407-1
Conseil municipal

Subvention (261 526 euros) et avenant n° 1 avec l’association ARFOG-LAFAYETTE (6e) pour la crèche collective Bizot (12e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1321-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) et convention annuelle avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1021-1
Conseil municipal

Subvention au titre de l’animation locale (1.500 euros) à l’association Les jardins Numériques.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 153-1
Conseil municipal

relatif à la création d'une commission d'élus relative aux contrats emblématiques et stratégiques.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .282
Conseil municipal

Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1158-5
Conseil municipal

relatif à la prévention des activités sportives scolaires en cas de pic de pollution.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .323
Conseil municipal

Subvention (8.100 euros) au Comité Saint-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1149-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Les Cités d'Or (Lyon -69001).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 343-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Afrique et Nouvelles Interdependances (14e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 317-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Couleurs Brazil (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 327-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association Ticket for Change - Bezannes (51).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 353-1
Conseil municipal

Sortie du régime de la copropriété de lots communaux 17 rue de la Chapelle (18e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1210-1
Conseil municipal

relatif à une campagne sur le phénomène du harcèlement de rue.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .316
Conseil municipal

Missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence (Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiels) en 2 lots - Marchés de service – Modalités de passation.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1180-1
Conseil municipal

Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1192-1
Conseil municipal

Location de la parcelle 30-34, rue des Annelets (19e) à la SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1118-1
Conseil municipal