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Débat
Conseil municipal
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Conseil municipal
Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution
Déliberation
2014 DU 1130-1
Conseil municipal
Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2014 DU 1066-2
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).
Déliberation
2014 DAC 1020-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 €) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris
Déliberation
2014 DDEEES 1205-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e)
Déliberation
2014 DAC 1201-1
Conseil municipal
Convention pour l’exposition « PARIS MAGNUM »
Déliberation
2014 DICOM 1026-1
Conseil municipal
Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1201-1
Conseil municipal
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE
Déliberation
2014 DU 1065-1
Conseil municipal
Subvention (6 000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy)
Déliberation
2014 CAB_MA 1027-1
Conseil municipal
Caisse des écoles du 12e arrondissement-Subvention exceptionnelle (600.000 euros)
Déliberation
2014 DASCO 1163-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e)
Déliberation
2014 DAC 1202-1
Conseil municipal
Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets « EMERGENCE(S) »
Déliberation
2014 DDEEES 1216-1
Conseil municipal
Programme 2015 de travaux d’amélioration du patrimoine de l’Habitat Social Français (hsf) – Prêt PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demandé par hsf.
Déliberation
2014 DLH 1230-1
Conseil municipal
Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.
Déliberation
2014 DU 1139-1
Conseil municipal
Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAVIP
Déliberation
2014 DU 1145-1
Conseil municipal