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Conseil municipal (701)
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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux horaires d'ouverture des musées.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DAC 1468 - Subvention (60.000 euros) et avenant avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'inscription de la devise républicaine "Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton des mairies d'arrondissement.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DVD 1048 - Association Dédale. Convention pour l'attribution d'une subvention de 15.000 euros.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la mise en place d'un mobilier urbain connecté.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et général, dans divers organismes.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'exposition Exhibit B.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une plus grande sécurisation de l'avenue de Saint-Ouen.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la dénomination Alain Mimoun du P.O.P.B.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DAC 1525 - Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à la mise en œuvre d'un dispositif de "logements tremplin".
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
QE 2014-23 Question de Mme Maud GATEL et les élus du groupe UDI-Modem à Mme la Maire de Paris relative aux animateurs périscolaires.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux horaires des équipements sportifs pendant les vacances scolaires.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -16
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un baromètre mensuel de la sécurité par arrondissement.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au réseau d'éducation prioritaire dans le 10e. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au réseau d'éducation prioritaire dans le 10e. Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la carte des zones d'éducation prioritaire dans le 14e. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la cartographie de l'éducation prioritaire dans le 19e. Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la refonte de la carte de l'éducation prioritaire (20e). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la nouvelle carte de l'éducation prioritaire. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
I - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris, relative à l'appel à manifestation du collectif 3A, pour protester contre les mesures de rigueur appliquées au budget de l’Etat.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DVD 1083 - Stations-service de distribution de carburants avenue de la Porte de Saint Ouen (17e et 18e). Contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société Total Marketing Services.
NOVEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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