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Convention pour l’exposition « PARIS MAGNUM »

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DICOM 1026-1
Conseil municipal

Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1201-1
Conseil municipal

ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1065-1
Conseil municipal

Subvention (6 000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1027-1
Conseil municipal

Caisse des écoles du 12e arrondissement-Subvention exceptionnelle (600.000 euros)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1163-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1202-1
Conseil municipal

Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets « EMERGENCE(S) »

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1216-1
Conseil municipal

Programme 2015 de travaux d’amélioration du patrimoine de l’Habitat Social Français (hsf) – Prêt PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demandé par hsf.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1230-1
Conseil municipal

Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1139-1
Conseil municipal

Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAVIP

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1145-1
Conseil municipal

Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 321-1
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer (32.216 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8è).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1065-1
Conseil municipal

Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Animafac

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1201-1
Conseil municipal

Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DVD 1121-1
Conseil municipal

Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 183-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) aux associations Centre d'information et d'animation du 7ème INTER 7 et L’atelier d’Euterpe.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 155-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (4.500 euros) à 3 associations du 14e arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 156-1
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat pour la représentation de la préfecture de police devant les juridictions et consultations juridiques.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1049-1
Conseil municipal

Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 131-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 146-1
Conseil municipal