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Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin

NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal

relatif à la dénomination Alain Mimoun du POPB.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .275
Conseil municipal

relatif à la mise en place d'une compensation carbone.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .267
Conseil municipal

Protocoles d’indemnisation amiable de familles suite à des vols dans les établissements d’accueil de la petite enfance.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1406-1
Conseil municipal

relatif aux contrôles aux abords des aéroports et des gares.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .305
Conseil municipal

relatif à la favorisation de la prévention des conduites à risque.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .271
Conseil municipal

Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies réalisées pour le concours Quel temps fait-on demain à Paris ?

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1025-1
Conseil municipal

Indemnisation d'un particulier suite à une chute au musée du Petit Palais.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1566-1
Conseil municipal

relatif aux bornes de recharge pour véhicule électrique dans les copropriétés privées.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .310
Conseil municipal

relatif à la Traverse de Charonne (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .312
Conseil municipal

relatif au stationnement des autocars de tourisme.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .311
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 36 relatif à la contribution financière de l'UEFA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .268
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 105 relatif à l'utilisation de flashball et de grenades par les forces de l'ordre.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .306
Conseil municipal

Subvention (1 600 euros) et convention avec l’association Salle Saint Bruno pour l’acquisition de matériel de sonorisation (18e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 162-1
Conseil municipal

relatif à la création d'une sortie Javel Nord RER C.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .313
Conseil municipal

Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1130-1
Conseil municipal

Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1066-2
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1020-1
Conseil municipal

Subvention (16.000 €) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1205-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1201-1
Conseil municipal