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Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
NOVEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 19 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
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41.2ko
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relatif à la dénomination Alain Mimoun du POPB.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .275
Conseil municipal
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92.4ko
pdf
relatif à la mise en place d'une compensation carbone.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .267
Conseil municipal
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170.3ko
pdf
Protocoles d’indemnisation amiable de familles suite à des vols dans les établissements d’accueil de la petite enfance.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1406-1
Conseil municipal
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9.7ko
pdf
relatif aux contrôles aux abords des aéroports et des gares.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .305
Conseil municipal
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75.2ko
pdf
relatif à la favorisation de la prévention des conduites à risque.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .271
Conseil municipal
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87.9ko
pdf
Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies réalisées pour le concours Quel temps fait-on demain à Paris ?
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1025-1
Conseil municipal
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6.5ko
pdf
Indemnisation d'un particulier suite à une chute au musée du Petit Palais.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1566-1
Conseil municipal
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11.7ko
pdf
relatif aux bornes de recharge pour véhicule électrique dans les copropriétés privées.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .310
Conseil municipal
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94.2ko
pdf
relatif à la Traverse de Charonne (20e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .312
Conseil municipal
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91.2ko
pdf
relatif au stationnement des autocars de tourisme.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .311
Conseil municipal
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90.7ko
pdf
en réponse au voeu n° 36 relatif à la contribution financière de l'UEFA.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .268
Conseil municipal
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168.5ko
pdf
en réponse au voeu n° 105 relatif à l'utilisation de flashball et de grenades par les forces de l'ordre.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .306
Conseil municipal
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165.8ko
pdf
Subvention (1 600 euros) et convention avec l’association Salle Saint Bruno pour l’acquisition de matériel de sonorisation (18e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 162-1
Conseil municipal
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73.6ko
pdf
relatif à la création d'une sortie Javel Nord RER C.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .313
Conseil municipal
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75.1ko
pdf
Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1130-1
Conseil municipal
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80.5ko
pdf
Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1066-2
Conseil municipal
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77.3ko
pdf
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1020-1
Conseil municipal
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86.8ko
pdf
Subvention (16.000 €) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1205-1
Conseil municipal
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84.9ko
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Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1201-1
Conseil municipal
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84.8ko
pdf
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