450 résultats
relatif au respect du règlement local de publicité.
Déliberation
V .269
Conseil municipal
Approbation du contrat de cession de la marque SERVICELIB'.
Déliberation
2014 DAJ 1026-1
Conseil municipal
Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.
Déliberation
2014 DU 1139-2
Conseil municipal
GPRU Saint Blaise- Secteur Cardeurs-Vitruve (20e). Avenant n°1 au traité de concession de la SEMAEST
Déliberation
2014 DU 1144-1
Conseil municipal
Réalisation d’un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 56 logements PLUS au 74-76 rue des Maraîchers (20e) – Prorogation de la garantie de la Ville sur les prêts demandée par RSF.
Déliberation
2014 DLH 1215-1
Conseil municipal
Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville de Paris - marché de services (art.30) - Principe et modalités de passation.
Déliberation
2014 DJS 326-1
Conseil municipal
Subvention (54.000 euros) et convention avec l’association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).
Déliberation
2014 DJS 56-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Art en Exil (14e).
Déliberation
2014 DAC 1542-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association ANQA (18e).
Déliberation
2014 DAC 1580-1
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation
2014 DU 1100-3
Conseil municipal
Signature d’un protocole de fin de la concession d’exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales.
Déliberation
2014 DFA 1011-1
Conseil municipal
Convention-cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de l’Etat (Ministère de l’Intérieur) pour l’implantation des installations d’INPT
Déliberation
2014 DFA 18-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation pour son projet de permanence psychologique en faveur des étudiants parisiens
Déliberation
2014 DDEEES 1193-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association La Société des Réalisateurs de Films (10e)
Déliberation
2014 DAC 1516-1
Conseil municipal
ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises.
Déliberation
2014 DU 1007-1
Conseil municipal
Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la ZAC – enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation.
Déliberation
2014 DU 1097-1
Conseil municipal
Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil de petite enfance situé au 9-11 rue de la Pépinière (8e)-marché de services (art 30) - lancement et modalités de passation.
Déliberation
2014 DFPE 1234-1
Conseil municipal
Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances
Déliberation
2014 DFA 35-1
Conseil municipal
Subvention (153.522 euros) et avenant n° 1 à l’association ARFOG-LAFAYETTE (6e) pour la crèche collective Lafayette (10e).
Déliberation
2014 DFPE 1323-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d’écoute parentale.
Déliberation
2014 DFPE 1366-1
Conseil municipal