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Subvention (5.000 euros) à la Société Historique d’Auteuil et de Passy (16e)
Déliberation
2014 DAC 1616-1
Conseil municipal
Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
Déliberation
2014 DLH 1192-3
Conseil municipal
Réalisation, 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e), d’un programme de création d'un logement PLAI par Paris Habitat-OPH.
Déliberation
2014 DLH 1179-2
Conseil municipal
Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP
Déliberation
2014 DLH 1188-1
Conseil municipal
Réalisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d’un programme de 9 logements sociaux (4 PLUS et 5 PLAI) par Toit et Joie.
Déliberation
2014 DLH 1200-1
Conseil municipal
relatif aux délais de présentation des bilans.
Déliberation
V .279
Conseil municipal
Subvention (16.500 euros) à l'association des Commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e).
Déliberation
2014 DDEEES 1167-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Avron Concept pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2013 (20e).
Déliberation
2014 DDEEES 1173-1
Conseil municipal
Réalisation 30, rue d’Enghien (10e) d’un programme de 17 logements sociaux (10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1195-2
Conseil municipal
Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.
Déliberation
2014 DLH 1203-2
Conseil municipal
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 3, rue Victor Letalle (20e).
Déliberation
2014 DLH 1135-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 28 octobre et 4 novembre 2014.
Déliberation
2014 DAJ 1024-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l'Association pour le Développement et l’Aménagement du 13e arrondissement (ADA 13).
Déliberation
2014 DDCT 174-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l'association Fort de Café (20e)
Déliberation
2014 DJS 342-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 29 relatif aux subventions à un projet de solidarité internationale.
Déliberation
V .262
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 61 relatif à la taxe sur les résidences secondaires.
Déliberation
V .281
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 70 relatif à l'extension des missions.
Déliberation
V .283
Conseil municipal
Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’impact, d’acoustique.
Déliberation
2014 DU 1124-2
Conseil municipal
relatif à une concertation avec les membres de la métropole du Grand Paris pour la gestion des campements illégaux.
Déliberation
V .318
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme.
Déliberation
2014 DU 1152-1
Conseil municipal