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relatif à un impact sur les librairies indépendantes.
Déliberation
V .288
Conseil municipal
relatif aux professions d'agent général d'assurance.
Déliberation
V .320
Conseil municipal
relatif au marché de l'art boulevard Richard Lenoir.
Déliberation
V .292
Conseil municipal
relatif aux vélos dans le tramway.
Déliberation
V .314
Conseil municipal
relatif à l'organisation des séances du Conseil de Paris.
Déliberation
V .315
Conseil municipal
Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques.
Déliberation
2014 DAC 1525-1
Conseil municipal
Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats
Déliberation
2014 DRH 1044-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil)
Déliberation
2014 DAC 1468-1
Conseil municipal
Vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2015 - Autorisation
Déliberation
2014 DILT 1023-1
Conseil municipal
Subvention (300 000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets « Paris 2030 ».
Déliberation
2014 DDEEES 1095-1
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013
Déliberation
2014 DFA 47-1
Conseil municipal
Subventions (40.000 euros) à 8 associations au titre des aides aux projets musicaux
Déliberation
2014 DAC 1527-1
Conseil municipal
Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation.
Déliberation
2014 DU 1113-1
Conseil municipal
Subvention (36.000 euros) à l'association Etrange Festival
Déliberation
2014 DAC 1515-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association PROTOCLIP (18e).
Déliberation
2014 DAC 1548-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 95, rue Chardon Lagache (16e) à ELOGIE-Bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1174-1
Conseil municipal
Lancement d’un appel d’offres ouvert de maitrise d’œuvre urbaine sur le secteur Chevaleret Oudiné (13e)
Déliberation
2014 DU 1143-1
Conseil municipal
Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.
Déliberation
2014 DJS 321-4
Conseil municipal
Subvention (68.000 euros) et avenant à convention, et convention de mise à disposition de locaux avec le CIDJ (15e).
Déliberation
2014 DJS 325-1
Conseil municipal
Dotations (9.013 euros) à l’ESAA Boulle (12è) et à l’ESAIG Estienne (13è)
Déliberation
2014 DASCO 1164-1
Conseil municipal