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Subvention (16.500 euros) à l'association des Commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e).
Déliberation
2014 DDEEES 1167-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Avron Concept pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2013 (20e).
Déliberation
2014 DDEEES 1173-1
Conseil municipal
Réalisation, 5 rue François Pinton (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat OPH
Déliberation
2014 DLH 1181-2
Conseil municipal
Adaptation de l’administration parisienne aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des familles parisiennes.
Déliberation
2014 SOCA 1-1
Conseil municipal
ZAC Moskowa (18e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP
Déliberation
2014 DU 1071-1
Conseil municipal
Réalisation 43-45 rue du Borrégo (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 79 logements PLAI par Antin Résidences
Déliberation
2014 DLH 1206-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Déliberation
2014 DU 1111-6
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association des Commerçants Le Village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e).
Déliberation
2014 DDEEES 1159-1
Conseil municipal
Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP
Déliberation
2014 DLH 1188-2
Conseil municipal
Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1158-4
Conseil municipal
Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
Déliberation
2014 DLH 1192-2
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 138, 139, 140, 141, 142 et 143 relatifs à la nouvelle carte de l'éducation prioritaire.
Déliberation
V .322
Conseil municipal
Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
Déliberation
2014 DRH 1049-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association 1000 Visages Production (Viry Châtillon - 91170).
Déliberation
2014 DJS 332-1
Conseil municipal
Subvention (4.800 euros) à l'association Les Petits Pois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).
Déliberation
2014 DDEEES 1137-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) et convention avec la SCIC Petit Bain (13e).
Déliberation
2014 DJS 271-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, (25 640,41 euros), en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1132-1
Conseil municipal
relatif à la mise en valeur de l'histoire de leur création.
Déliberation
V .308
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'un hommage officiel en l'honneur de Rémy Dumoncel.
Déliberation
V .302
Conseil municipal
relatif à la prise en compte de critères environnementaux pour l'attribution de subventions.
Déliberation
V .290
Conseil municipal