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Subvention (1.692.000 euros) et convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 118-1
Conseil municipal

Admissions en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au titre de l’année 2014.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 PP 1046-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) et convention avec l’association dite Régie de quartier Fontaine au Roi dans le cadre de la prévention de la délinquance.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1037-1
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Mouettes de Paris (19e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 111-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13ème arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1123-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association le son de piano (16e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1608-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Commodo (11e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1611-1
Conseil municipal

Subvention (16.000 euros) à 7 associations sportives locales (11e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 121-1
Conseil municipal

Transfert en pleine propriété des placements financiers issus de legs affectés aux musées de la Ville de Paris relevant de l’Établissement Public Paris Musées.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1560-1
Conseil municipal

Campagne d'information des restaurateurs parisiens relative au rejet de graisses en égouts et suivi de la campagne-Convention avec la CCID Paris et le Synhorcat

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1032-1
Conseil municipal

Subvention (24.000 euros) avec convention avec l’« Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL) »

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 108-1
Conseil municipal

Subvention (150.746 euros) et avenant N° 1 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective Pirouette (11e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1225-1
Conseil municipal

Subvention (125.638 euros) et avenant N° 1 avec l'association Estrelia (10e) pour la crèche collective Libellule et Papillon (20e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1219-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1559-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l’association Cadasilo (13e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1600-1
Conseil municipal

Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1192-3
Conseil municipal

Réalisation, 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e), d’un programme de création d'un logement PLAI par Paris Habitat-OPH.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1179-2
Conseil municipal

Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1188-1
Conseil municipal

Réalisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d’un programme de 9 logements sociaux (4 PLUS et 5 PLAI) par Toit et Joie.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1200-1
Conseil municipal

relatif aux délais de présentation des bilans.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .279
Conseil municipal