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Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
Déliberation
2014 DLH 1192-2
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 138, 139, 140, 141, 142 et 143 relatifs à la nouvelle carte de l'éducation prioritaire.
Déliberation
V .322
Conseil municipal
Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
Déliberation
2014 DRH 1049-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association 1000 Visages Production (Viry Châtillon - 91170).
Déliberation
2014 DJS 332-1
Conseil municipal
Subvention (4.800 euros) à l'association Les Petits Pois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).
Déliberation
2014 DDEEES 1137-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) et convention avec la SCIC Petit Bain (13e).
Déliberation
2014 DJS 271-1
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'un hommage officiel en l'honneur de Rémy Dumoncel.
Déliberation
V .302
Conseil municipal
relatif à la prise en compte de critères environnementaux pour l'attribution de subventions.
Déliberation
V .290
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde de la fontaine des Innocents.
Déliberation
V .294
Conseil municipal
relatif au report de la mise en service de la ligne 14 jusqu'à la mairie de Saint-Ouen.
Déliberation
V .309
Conseil municipal
relatif à l'inscription de la devise républicaine "Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton des Mairies d'arrondissement.
Déliberation
V .291
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque commémorant Charles Lansiaux.
Déliberation
V .299
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu au nom de Pauline Viardot.
Déliberation
V .300
Conseil municipal
relatif à l'apposition de la plaque commémorant les réunions du COMAC.
Déliberation
V .301
Conseil municipal
Voeu relatif à l'attribution du nom de Dora Bruder à une voie de Paris.
Déliberation
V .298
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation
2014 DU 1100-4
Conseil municipal
Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1232-1
Conseil municipal
ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST
Déliberation
2014 DU 1075-2
Conseil municipal
Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14
Déliberation
2014 DFA 38-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).
Déliberation
2014 DAC 1612-1
Conseil municipal