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Subvention (8.100 euros) au Comité Saint-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
Déliberation
2014 DDEEES 1149-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Les Cités d'Or (Lyon -69001).
Déliberation
2014 DJS 343-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Afrique et Nouvelles Interdependances (14e)
Déliberation
2014 DJS 317-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Couleurs Brazil (20e).
Déliberation
2014 DJS 327-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Ticket for Change - Bezannes (51).
Déliberation
2014 DJS 353-1
Conseil municipal
Sortie du régime de la copropriété de lots communaux 17 rue de la Chapelle (18e)
Déliberation
2014 DLH 1210-1
Conseil municipal
relatif à une campagne sur le phénomène du harcèlement de rue.
Déliberation
V .316
Conseil municipal
Missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence (Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiels) en 2 lots - Marchés de service – Modalités de passation.
Déliberation
2014 DLH 1180-1
Conseil municipal
Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
Déliberation
2014 DLH 1192-1
Conseil municipal
Location de la parcelle 30-34, rue des Annelets (19e) à la SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1118-1
Conseil municipal
Subvention (8.100 euros) à l'Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).
Déliberation
2014 DDEEES 1147-1
Conseil municipal
Centre d’animation La Jonquière (17e) - contrat de transaction avec l’association ACTISCE.
Déliberation
2014 DJS 165-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Itinéraire International (12e).
Déliberation
2014 DJS 351-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville.
Déliberation
2014 DICOM 1029-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, (25 640,41 euros), en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1132-1
Conseil municipal
relatif à la mise en valeur de l'histoire de leur création.
Déliberation
V .308
Conseil municipal
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal
relatif aux modalités d'accueil.
Déliberation
V .273
Conseil municipal
Budget municipal - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité
Déliberation
2014 DFA 37-1
Conseil municipal