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Déclassement et cession à la RIVP du lot 2 à détacher de la parcelle située 134 bd Davout (20e).
Déliberation
2013 DU 255-1
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives.
Déliberation
V M272
Conseil municipal
Vente d'une parcelle de terrain à Carrières-sous-Poissy (78) au profit du Département des Yvelines.
Déliberation
2013 DU 321-1
Conseil municipal
relatif au devenir de la parcelle 13 rue Santeuil (5e).
Déliberation
V M295
Conseil municipal
Dénomination d'une voie Rue Gustave et Martial Caillebotte (20e).
Déliberation
2013 DU 317-1
Conseil municipal
Dénomination d'une voie rue Marie Skobtsov (15e).
Déliberation
2013 DU 313-1
Conseil municipal
Dénomination d'une allée Allée Nina Simone (14e).
Déliberation
2013 DU 312-1
Conseil municipal
Dénomination d'une voie "esplanade du Capitaine Henri Pierret" (15e).
Déliberation
2013 DU 314-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence étudiante de 28 logements PLUS et un foyer de jeunes chercheurs de 27 logements PLS 8-10, rue Charles V (4e).
Déliberation
2013 DLH 149-2
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 18 logements étudiants en colocation (62 chambres) 83 bis - 85, rue Philippe de Girard (18e) et renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris pour le financement de ce programme.
Déliberation
2013 DLH 187-1
Conseil municipal
Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2013.
Déliberation
2013 PP 74-1
Conseil municipal
Réalisation par l'Association Championnet d'un programme d'extension comportant 55 logements PLA-I et de réhabilitation Plan Climat d'un Foyer de Jeunes Travailleurs, 14 rue Georgette Agutte (18e).
Déliberation
2013 DLH 145-3
Conseil municipal
Réalisation par l'Association Championnet d'un programme d'extension comportant 55 logements PLA-I et de réhabilitation Plan Climat d'un Foyer de Jeunes Travailleurs, 14 rue Georgette Agutte (18e).
Déliberation
2013 DLH 145-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti à PARIS HABITAT-OPH portant location de l'immeuble communal 2, rue Championnet (18e).
Déliberation
2013 DLH 155-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution et autorisation de signer un marché de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants (errants et / ou dangereux) ou morts.
Déliberation
2013 PP 77-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2013 PP 75-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police ( Exercice 2012/2013).
Déliberation
2013 PP 73-1
Conseil municipal
Réalisation par ELOGIE d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 13 logements PLUS et 4 logements PLS 7 rue de Calais (9e).
Déliberation
2013 DLH 280-3
Conseil municipal
Réalisation par EMMAÜS HABITAT d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 30 logements PLA-I, 38 rue de Lorraine (19e).
Déliberation
2013 DLH 247-2
Conseil municipal
Réalisation par ERIGERE d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un ensemble immobilier comportant 74 logements PLI, 70-72 rue d'Aubervilliers (19e).
Déliberation
2013 DLH 275-2
Conseil municipal