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relatif au nettoyage du canal Saint-Martin.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M268
Conseil municipal

Subvention (26.000 euros) et convention avec l'Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ".

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 37-1
Conseil municipal

Subvention et convention (50.000 euros) avec UJA Maccabi Paris Métropole (94).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 357-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 471-1
Conseil municipal

Subvention (65.000 euros) avec convention avec l'A.P.E.L.S. (9e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 320-1
Conseil municipal

Subvention (2.300 euros) à une association du 9e arrondissement. .

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 402-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Ultima Chamada (14e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 421-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association Pazapas Belleville (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 449-1
Conseil municipal

Bilan de la concertation préalable, de la mise à disposition de l'étude d'impact et dossier de création de la ZAC Porte de Vincennes (12e et 20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 289-1
Conseil municipal

ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) - Déclassement du domaine public d'une emprise, 9-11, place du Docteur Yersin et convention d'occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur une fraction de cette emprise.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 291-1
Conseil municipal

Subvention (21.401,71 euros) et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette EPPGHV (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 716-1
Conseil municipal

Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (93000 BOBIGNY) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DGRI 86-1
Conseil municipal

Fixation du tarif de redevance pour les stands de vente dans le cadre des expositions dans les salons des Prévôts et des Tapisseries de l'Hôtel de Ville.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DICOM 38-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 502-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant technique à la convention de subvention avec l'association AIDES (93 500 PANTIN), relative à la lutte contre le Sida au Mali

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DGRI 87-1
Conseil municipal

Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint Jean-Baptiste (19e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 689-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Naguib Mahfouz à la bibliothèque Couronnes (20e)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 725-1
Conseil municipal

relatif à la création d'un périmètre Vital'Quartier dans le secteur Frochot-Pigalle (9e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M292
Conseil municipal

Signature des promesses de vente tripartites Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains situés à l'Ouest et à l'Est de la future gare Rosa Parks, rue Gaston Tessier (19e)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 287-1
Conseil municipal

Signature des promesses de vente tripartites Ville de Paris, RFF et SEMAVIP pour la cession des terrains situés à l'Ouest et à l'Est de la future gare Rosa Parks, rue Gaston Tessier (19e)

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 287-2
Conseil municipal