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Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 8, rue Godefroy Cavaignac (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 236-1
Conseil municipal

En réponse aux amendements 9, 10 et 11 relatifs à la gestion de l'eau dans les immeubles parisiens.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M269
Conseil municipal

relatif aux stations Vélib' dans le quartier La Chapelle (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M298
Conseil municipal

relatif à la circulation des cyclomoteurs électriques dans les couloirs de bus.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M300
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 189-1
Conseil municipal

Subvention (58.000 euros) et convention avec l'association Starting-Block

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 30-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'Association Nationale de Recherche et d'Action Théâtrale (14e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 647-1
Conseil municipal

relatif à l'expérimentation de feux piétons à décompte numérique.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
V M299
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Wangari Maathai au centre d'animation Saint-Blaise (20e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 465-1
Conseil municipal

Modification de la délibération de décembre 2012 relative à la réalisation par la RIVP dans le cadre d'une VEFA d'un programme comportant 1 logement PLA-I, 1 logement PLS et un mini-foyer pour personnes en situation de handicap mental de 9 logements PLUS, 154, avenue Victor Hugo (16e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 191-2
Conseil municipal

Subventions (14.000 euros) et conventions avec huit associations concernant le projet Paris Collèges Familles visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 438-1
Conseil municipal

Marché public relatif à l'organisation de la commémoration de la Libération de Paris en 2014

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 759-1
Conseil municipal

Subvention (22.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 722-1
Conseil municipal

Subvention (1.520.000 euros) avec l'établissement public local Paris Musées.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 740-1
Conseil municipal

Participation (5.000 euros) avec convention avec l'Institut National du Patrimoine.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 699-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Centre d'Aide aux Familles Matrifocales et Monoparentales (11e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 446-1
Conseil municipal

Subvention (1.070 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 748-1
Conseil municipal

Acceptation du classement au titre des monuments historiques de l'église Saint-Jean-de-Montmartre (18e).

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 696-1
Conseil municipal

Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Paul Bourget (13e). Approbation et signature du contrat de concession.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 261-3
Conseil municipal

Subvention (227.197 euros) et convention avec l'association le secours catholique (7e) pour son projet d'accès à l'eau potable et l'assainissement et gestion durable des infrastructures hydrauliques et sanitaires dans les communes rurales de Kayokwe, province de Mwaro, et de Nyarusange, province de Gitega au Burundi.

NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DGRI 85-1
Conseil municipal