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2012 SG 11 G - Avis sur le Projet régional de Santé d’Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la contribution à la politique d'investissement des hôpitaux. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux dépassements d'honoraires des professionnels de santé en secteur 1.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

° 1 à convention avec l'association "Coordination Toxicomanie" (18e).

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 158 G - Avenant à la convention-type 2010 DDEEES 94 G - 2010 DASES 538 G - relative à des actions d'insertion.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 145 G - Subvention (1.060.000 euros) et convention avec l'association P.L.I.E. de Paris Nord-est (18e).

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 49 G - Subvention (150.000 euros) dont quatre avec convention, à huit organismes lauréats de l'appel à projets 2012 pour le développement de l'économie sociale et solidaire.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

affiliées à l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes. 2012 DJS 8 G - Subventions (64.000 euros) et conventions avec six associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs, affiliées à l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 620 G - Subvention (80.000 euros) et convention avec le Pôle de santé des Envierges (20e) dans le cadre du programme "Paris Santé".

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au Centre d’adaptation psychopédagogique déficients auditifs situé dans les locaux du collège Jean-Baptiste Poquelin (1er).

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DEVE 118 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) présenté par le Préfet de Région.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux biffins et revendeurs de rue d'objets issus de la récupération. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

" (20e).

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la diminution du financement du P.E.A.D.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASCO 83 G - Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile de France.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Votes spécifiés.

NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général