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Cession de l'ancienne colonie de vacances à Plougasnou (29 Finistère).
Déliberation
2011 DU 194-1
Conseil municipal
Lancement et signature des marchés de travaux de signalisation lumineuse tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris (2 lots).
Déliberation
2011 DVD 138-1
Conseil municipal
Subvention contractuelle (374.842 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement.
Déliberation
2011 DASCO 120-1
Conseil municipal
Subvention (13.888 euros) à l'association La Maison du Canal pour le financement d'une mission de préfiguration d'une ressourcerie dans le 10e arrondissement.
Déliberation
2011 DPE 68-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Les Grands Mutilés (Fédération nationale des plus grands Invalides de Guerre) (7e).
Déliberation
2011 DAC 815-1
Conseil municipal
Subvention et convention (3 000 000 euros) avec l'Université Paris Diderot (Paris VII).
Déliberation
2011 DDEEES 189-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Les Balbuz'arts (13e).
Déliberation
2011 DAC 752-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance, 15e.
Déliberation
2011 DAC 660-1
Conseil municipal
Subvention contractuelle (204.036 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement.
Déliberation
2011 DASCO 111-1
Conseil municipal
Subvention contractuelle (524.604 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement.
Déliberation
2011 DASCO 121-1
Conseil municipal
Subvention contractuelle (193.814 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement.
Déliberation
2011 DASCO 115-1
Conseil municipal
Subvention contractuelle (108.328 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement.
Déliberation
2011 DASCO 103-1
Conseil municipal
Subvention (203.434 euros) avec convention à l'Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux -
Déliberation
2011 DPP 36-1
Conseil municipal
Subvention (131.993 euros) avec convention au Logement Francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux -
Déliberation
2011 DPP 39-1
Conseil municipal
Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2010.
Déliberation
2011 DPE 76-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 19, rue du Groupe Manouchian (20e).
Déliberation
2011 DLH 120-1
Conseil municipal
Subventions (101.674 euros), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).
Déliberation
2011 DAC 766-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et le Rectorat de l'Académie de Paris pour la réalisation de travaux dans les locaux de la Bibliothèque Inter Universitaire de la Sorbonne (5e).
Déliberation
2011 DPA 77-1
Conseil municipal
Subvention à Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux - Montant : 4.264.133 euros
Déliberation
2011 DPP 35-1
Conseil municipal
Subvention (110.000 euros) avec convention avec le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris (5e).
Déliberation
2011 DDEEES 271-1
Conseil municipal