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Convention cadre pour la mise à disposition gratuite du domaine public de la Ville aux associations gestionnaires de jardin partagé qui s'engagent à respecter la charte Main Verte.

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DEVE 169-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'Association Libres Terres des Femmes (19e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 SG 205-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'Association Réseau d'Assistance aux Victimes d'Agressions et de Discriminations (RAVAD) au titre de la lutte contre les discriminations.

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPVI 221-1
Conseil municipal

Subvention (13.500 euros) et avenant à convention avec l'association Relais 59 (12e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 309-1
Conseil municipal

Subvention (19.000 euros) et avenant à convention avec l'association Lorem (14e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 307-1
Conseil municipal

Création d'un marché éphémère " Noël aux Ateliers" et fixation d'un montant de redevance.

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 329-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Caravansérail et Cie (10e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 179-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant à convention avec l'association PlaNet Finance (93400 SAINT-OUEN).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DGRI 86-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination square Claude Charpentier au square situé 16-18, rue du Mont-Cenis (18e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DEVE 143-1
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un volume à usage de crèche collective auprès de la SAS Paris Nord Est et d'un volume à usage de logement de fonction, auprès de la SNC Paris Macdonald Promotion au 141 à 221, boulevard Macdonald (19e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 104-2
Conseil municipal

Financement complémentaire des programmes de logements familiaux, de résidence étudiante et de foyer de jeunes travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 109-5
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux d'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DEVE 140-1
Conseil municipal

Subvention et convention (5 400 euros) à l'association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 SG 26-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon pote au titre de la lutte contre les discriminations.

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPVI 241-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Paris Viaduc des Arts (12e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 315-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association Paris Label (12e) pour son projet participatif Potogreen, végétalisation d'un quartier du 2ème arrondissement.

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DEVE 132-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Accès à la Lecture Pour Tous (19e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPVI 194-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association "Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France" (12e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 296-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la réalisation des travaux d'installation, d'extension et de rénovation du réseau d'arrosage automatique parisien pour une gestion durable de la consommation d'eau.

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DEVE 147-1
Conseil municipal

Financement complémentaire des programmes de logements familiaux, de résidence étudiante et de foyer de jeunes travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e).

NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 109-1
Conseil municipal