Débat-Délibs

Subvention à l’association Echo Philharmonique Paris (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 683

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS et 2 logements PLAI situé 14 rue Daumier (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 275-2°

Conseil municipal

Vœu relatif à la communication avant adoption définitive du PLH d’un rapport d’étape sur l’état d’avancement du programme de réhabilitation du parc de logement social, conformément aux objectifs du Grenelle 2 et du plan Climat.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 266

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec Eiffage Construction IDF Paris pour l’aménagement d’un gymnase dans les anciens locaux du Stadium 13, 66 avenue d’Ivry (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPA 79

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 499

Conseil municipal

MA 33 Subvention à l’association “ARTMAYAGE” pour l’organisation d’un spectacle de danse contemporaine créole. Montant : 5.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 CAB -

Conseil municipal

SG 95 - 6° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un avenant à la convention de gestion des parties à usage collectif du secteur Ouest des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 49

Conseil municipal

Voeu relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage à la résistante Huguette Schwartz.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 292

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Vieilles Tiges (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 679

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec Samsung pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DICOM 17

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, à contracter par RSIF en vue du financement d’un programme de construction neuve d’un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 66 logements PLUS à réaliser 66-68 rue des Plantes (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 127-3°

Conseil municipal

Voeu relatif à la conversion écologique de la métropole parisienne.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 294

Conseil municipal

DF 333-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à deux emprunts bancaires à contracter par la SIEMP en vue du financement complémentaire de programmes de logements locatifs non sociaux, en substitution des avances de la Ville de Paris qui avaient financé pour partie ces programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH -

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS et 6 logements PLS 37, rue de l’Orillon - 2-4, rue Louis Bonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 335-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS 29, rue de la Mare (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 331-1°

Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 4 portant changement de titulaire du conrat administratif portant occupation d’une parcelle du domaine public de voirie par un tunnel de liaison situé 70-72 avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 36

Conseil municipal

Vœu relatif aux établissements d’accueil de la petite enfance ne disposant pas d’espaces extérieurs pour les tout-petits.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 284

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Université Panthéon Assas Paris II pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 278

Conseil municipal

Subvention à l’association La Maison des illustrateurs (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 529

Conseil municipal

Signature de 12 conventions avec 12 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, relatives à l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 56

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association Echo Philharmonique Paris (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS et 2 logements PLAI situé 14 rue Daumier (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la communication avant adoption définitive du PLH d’un rapport d’étape sur l’état d’avancement du programme de réhabilitation du parc de logement social, conformément aux objectifs du Grenelle 2 et du plan Climat.

Signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec Eiffage Construction IDF Paris pour l’aménagement d’un gymnase dans les anciens locaux du Stadium 13, 66 avenue d’Ivry (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 33 Subvention à l’association “ARTMAYAGE” pour l’organisation d’un spectacle de danse contemporaine créole. Montant : 5.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SG 95 - 6° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un avenant à la convention de gestion des parties à usage collectif du secteur Ouest des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Voeu relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage à la résistante Huguette Schwartz.

Subvention à l’association Les Vieilles Tiges (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec Samsung pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, à contracter par RSIF en vue du financement d’un programme de construction neuve d’un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 66 logements PLUS à réaliser 66-68 rue des Plantes (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif à la conversion écologique de la métropole parisienne.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS et 6 logements PLS 37, rue de l’Orillon - 2-4, rue Louis Bonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS 29, rue de la Mare (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation et signature d’un avenant n° 4 portant changement de titulaire du conrat administratif portant occupation d’une parcelle du domaine public de voirie par un tunnel de liaison situé 70-72 avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Vœu relatif aux établissements d’accueil de la petite enfance ne disposant pas d’espaces extérieurs pour les tout-petits.

Signature d’une convention avec l’Université Panthéon Assas Paris II pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Subvention à l’association La Maison des illustrateurs (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature de 12 conventions avec 12 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, relatives à l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

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