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Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec Voies Navigables de France, portant droit à l’occupation d’un terrain constituant l’ancien bras de Seine dit “de la Folie”, à Paris 16ème arrondissement (Camping de Paris - Bois de Boulogne). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 91
Conseil municipal

Subvention à l’association Ecole de Théâtre de Paris et les Comédiens du Pont Neuf (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 669
Conseil municipal

Convention avec la société Weblib pour la mise à disposition d’ordinateurs portables auprès des usagers de six bibliothèques. M. Christophe GIRARD et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 746
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la mise en œuvre des propositions de la Mission d’Information et d’Evaluation des Ressources Humaines.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 299
Conseil municipal

Réalisation par ICF “La Sablière” d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS, 7a boulevard de la Chapelle (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 294-1°
Conseil municipal

Vœu en faveur d’un encadrement des loyers à la relocation.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 267
Conseil municipal

DPVI 383 Signature d’une convention annuelle avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 412
Conseil municipal

Autorisation de lancement d’une consultation pour la cession d’un terrain situé rue Gaston Tessier (19ème). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 119-1°
Conseil municipal

Subvention à l’union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIEME arrondissement - UCIAP 7e pour l’organisation d’une animation commerciale intitulée “Un air de Printemps” réalisée en mars 2010. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 241
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux de voirie pour l’aménagement de la place de Clichy (8e, 9e, 17e et 18e), passé avec le groupement COLAS Ile de France Normandie (mandataire) / SCREG Ile de France Normandie. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 237
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre national de recherche scientifique pour l’attribution d’une subvention - unité de recherche UMR 8183. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 22
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Ateliers de Natéma. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 426
Conseil municipal

Modification de la délibération 2009 DU-DF-41 autorisant la cession d’une propriété municipale à Everly (77 157). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 51
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 289-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 273-1°
Conseil municipal

DPVI 391 Signature d’un avenant à la convention avec Strata’j’m pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 424
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 189
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des conventions de mécénat avec la SNCF et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération Paris en Toutes Lettres 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 16
Conseil municipal

Subvention à Ebony & Ivory pour un projet conduit dans le 19e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 272
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Amitiés de la Résistance (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 609
Conseil municipal