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Signature avec “Réseau Ferré de France” d’un protocole foncier dans le cadre de l’aménagement du secteur “Macdonald Eole Evangile” (19e). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 119-2°
Conseil municipal

Dépose d’une demande de permis de construire pour la création d’une couverture sur un des deux plateaux sportifs du terrain d’éducation physique de la porte de Chaumont (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 442
Conseil municipal

Subvention à l’association Mouvement Français pour le Planning Familial. Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 214
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Forum des images pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 207
Conseil municipal

Signature d’une convention avec les Editions Larivière pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 222
Conseil municipal

ZAC “Paris Rive Gauche” (13e).Modification de l’acte de création de la ZAC “Paris Rive gauche”. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 82-3°
Conseil municipal

Validation du compte de liquidation de l’établissement public local 104 CENTQUATRE (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 736
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 83 à 87, rue de Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 116-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS et 3 logements PLS, situé 21 rue de Fécamp (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 348-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 104
Conseil municipal

Subvention à l’association L’Ecole Buissonnière : “Squat” de créations artistiques. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 455
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Société équestre de l’étrier du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 145
Conseil municipal

Subvention à l’association Jeune Création (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 666
Conseil municipal

Subvention à l’association Maison du film court. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 192
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 17 logements PLS à réaliser 31, rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 256-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 301-3°
Conseil municipal

: Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché de fourniture de pièces de rechange de marque FAUN pour les engins du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 71
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse pour le versement d’une subvention d’équipement. M. Bruno JULLIARD et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 471
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “LIRE à Paris” concernant l’intervention des lecteurs dans les relais d’assistantes maternelles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 20
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Enda Europe menant des actions spécifiques sur le thème de la lutte contre les discriminations et des droits de l’homme. Montant : 4.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 167
Conseil municipal