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Subvention à l’association Chœur du Marais et Ensemble vocal du Marais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 261
Conseil municipal

Remises de dettes dues envers la Ville par les agents. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 59
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec les Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 396
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 496
Conseil municipal

Subvention complémentaire à l’école d’arts appliqués Duperré (3ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 73
Conseil municipal

Subvention à l’association Les ateliers d’artistes de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 610
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité Léo Lagrange de Paris. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 425
Conseil municipal

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Paris 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 204
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 4 logements PLAI, 11 logements PLUS et 3 logements PLS, situé 127, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 323-1°
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°2 à la convention du 30 octobre 2001 signée entre l’État (ministère de l’intérieur, de l’outremer et des collectivités territoriales) et la ville de Paris (préfecture de police) relative au financement du service interdépartemental de la protection civile et du service technique interdépartemental d’inspection des installations classées de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 62
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Centre Mandapa (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 635
Conseil municipal

SG 95 - 5° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un avenant à la convention de gérance des propriétés domaniales dans le secteur Ouest de l’ancienne ZAC des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 49
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association “Orbival, un métro pour la banlieue” et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 154
Conseil municipal

Mise en œuvre de l’opération Paris Jeunes Talents pour l’année 2011. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 467
Conseil municipal

Subvention à l’association Smart (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 626
Conseil municipal

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 76
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLS à réaliser 29, rue de la Mare (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 331-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS à réaliser 32, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 217-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés d’assurance et de cellule de synthèse pour la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d’un jardin public (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 94
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 289-4°
Conseil municipal