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Voeu relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage à la résistante Huguette Schwartz.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 292
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Vieilles Tiges (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 679
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec Samsung pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 17
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 5 rue Nobel (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 39
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS et 2 logements PLS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 349-1°
Conseil municipal

DJS 264-2010 DAC 364 Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Ateliers du Chaudron, pour l’attribution d’une subvention (11e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 52-2010
Conseil municipal

Approbation du principe de la construction d’un collège avec logements de fonction et d’un centre sportif, rue de Saussure (17e) et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 58
Conseil municipal

2010 SG 187 Subvention de fonctionnement à l’association “Egalité” sur le thème de l’accès aux droits. Montant total : 2.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 160
Conseil municipal

Charte des arrondissements. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 172
Conseil municipal

Subvention à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, Fédération de Paris (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 639
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une OAHD 3.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 273
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Aimé Césaire à la bibliothèque Plaisance située 5, rue de Ridder (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 747
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLUS à réaliser 18, Cité Popincourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 265-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé1/2/3, square Delormel (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 274-2°
Conseil municipal

Voeu relatif à l’acquisition par la Ville de Paris des gares Ornano et Saint Ouen et à la consultation sur les besoins pour définir le contenu du futur appel à projet.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 290
Conseil municipal

Signature d’une convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 10
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec la Société anonyme d’habitations à loyer modéré “Immobilière 3F” pour l’attribution d’une subvention. Montant : 15.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 398
Conseil municipal

DPVI 392 Subvention à l’Association Pour l’Accueil le Soutien et l’Orientation (APASO). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 431
Conseil municipal

Subvention à l’association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e), pour l’organisation en décembre 2010 du festival Mino. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 710
Conseil municipal

Subvention à l’association Prototypes Associés (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 174
Conseil municipal