Débat-Délibs

Vœu relatif à la mise à disposition d’un local permanent dans la mairie du 5e arrondissement, pour les élus du groupe politique local “Paris, un temps d’avance pour le 5e”.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 301

Conseil municipal

Echange sans soulte d’un terrain situé avenue du Fort à Sucy-en-Brie propriété de la Ville de Paris (préfecture de police) avec le centre de secours sis 48, route de la Queue-en-Brie appartenant à la ville de Sucy-en-Brie. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte notarié correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 PP 56

Conseil municipal

Subvention à l’Association Graine de Jardins pour l’animation d’un jardin partagé dans le quartier de la Grange aux Belles (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 176

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC). Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 200

Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat 2010-2012 avec le Centre Francilien de l’Innovation pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 265

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt réhabilitation à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 19 rue Antoine Chantin (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 337-2°

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS et 2 logements PLAI situé 14 rue Daumier (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 275-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Sainte Lucie” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 255

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement au Stade Français Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 463

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Mieux se Déplacer à Bicyclette pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 138

Conseil municipal

Subvention à l’association Le Génie de la Bastille (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 607

Conseil municipal

Subvention à l’association Graine de Jardins pour le développement de son site Internet consacré aux jardins partagés parisiens et franciliens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DEVE 121

Conseil municipal

Subvention à la Société française de Statistique pour l’organisation d’un colloque international commémorant les 150 ans de la Société de Statistique de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 199

Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble vocale O Trente (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 318

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS à réaliser 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 389-2°

Conseil municipal

Vœu relatif à la négociation en cours du futur barème de soutien financier aux collectivités pour la collecte sélective, en vue de réaliser les objectifs du Grenelle de l’environnement pour la collecte sélective, le tri et le recyclage des emballages ménagers.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 274

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS, situé 61 avenue Denfert Rochereau (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 313-2°

Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation d’organismes modèles.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 280

Conseil municipal

Subventions aux associations In Vitro (12e), La Scène à Paris (18e) et Compagnie L’Echappée Belle (37 000 Tours) en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 421

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 107

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à la mise à disposition d’un local permanent dans la mairie du 5e arrondissement, pour les élus du groupe politique local “Paris, un temps d’avance pour le 5e”.

Subvention à l’Association Graine de Jardins pour l’animation d’un jardin partagé dans le quartier de la Grange aux Belles (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Attribution d’une subvention à l’association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC). Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’une convention de partenariat 2010-2012 avec le Centre Francilien de l’Innovation pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt réhabilitation à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 19 rue Antoine Chantin (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS et 2 logements PLAI situé 14 rue Daumier (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Sainte Lucie” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement au Stade Français Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Mieux se Déplacer à Bicyclette pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention à l’association Le Génie de la Bastille (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Graine de Jardins pour le développement de son site Internet consacré aux jardins partagés parisiens et franciliens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Subvention à la Société française de Statistique pour l’organisation d’un colloque international commémorant les 150 ans de la Société de Statistique de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Subvention à l’association Ensemble vocale O Trente (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS à réaliser 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la négociation en cours du futur barème de soutien financier aux collectivités pour la collecte sélective, en vue de réaliser les objectifs du Grenelle de l’environnement pour la collecte sélective, le tri et le recyclage des emballages ménagers.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS, situé 61 avenue Denfert Rochereau (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’utilisation d’organismes modèles.

Subventions aux associations In Vitro (12e), La Scène à Paris (18e) et Compagnie L’Echappée Belle (37 000 Tours) en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats