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Convention avec l’Association ESPACE 19 pour un projet d’amélioration de la signalétique dans la résidence Michelet (19e).Attribution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 174
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 583
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Espace 19” (19e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer son espace ludo-éducatif. Montant : 2.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 396
Conseil municipal

Indemnisation de Mme Jacqueline PALAT. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 80
Conseil municipal

Subvention à l’association Informelles (Egalité). Montant : 1.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 224
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal Lyautey (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 330
Conseil municipal

Délégation de service public pour l’exploitation du camping de Paris - Bois de Boulogne, Paris (16e). Autorisation de signer le contrat de délégation de service public, passé conformément aux dispositions des articles L 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 83
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS, 32, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 217-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 1/2/3, square Delormel (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 274-1°
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Institut des hautes études d’aménagement et de développement des territoires européens (IHEDATE) et versement d’une subvention pour 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 226
Conseil municipal

Subvention à l’association Encorps (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 573
Conseil municipal

Subvention à l’Académie des Sciences de Paris pour l’organisation d’une journée de célébration du centenaire de l’attribution du Prix Nobel de Chimie à Marie Curie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 274
Conseil municipal

Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage irrécouvrables afférent aux exercices 2008 et antérieurs. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 96
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Le Pont du 17e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 97
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 58 rue Laffitte (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 300-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’INSERM - DR Paris 7 - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Nicolas CHARLES, lauréat 2010. Thème de recherche : “Contrôle par les basophiles du développement de la néphrite lupique”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 43
Conseil municipal

Signature d’un nouveau protocole d’accord relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers devant permettre la réalisation d’équipements publics et la livraison d’ouvrages publics dans le cadre de l’opération “Charolais” (12e).-Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir le terrain d’assiette du futur conservatoire et les droits de construire y attachés aux conditions définies par le protocole. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 149
Conseil municipal

Convention avec l’association Semis Publics participation financière de la Ville de Paris pour la création d’un jardin mobile sur le quartier de la Goutte d’Or.Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 170
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 272
Conseil municipal

Remises gracieuses d’anciennes créances municipales présentées au cours du 2éme semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 68
Conseil municipal