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2010 (571)
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Conseil municipal (571)
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Déliberation (571)
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Signature de 15 conventions avec 15 établissements cinématographiques parisiens relatives à l’attribution de subventions d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 205
Conseil municipal
Vœu relatif au classement en ZEP des écoles maternelles et élémentaires Alain Fournier (14e).
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 281
Conseil municipal
Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2010. M. Georges SARRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 58
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 370
Conseil municipal
Signature avec l’association “Jardins Partagés Croulebarbe” de la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square René Le Gall (13e) pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 96
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Club des Français Volants pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 235
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association Science Technologie Art Recherche au titre du projet Travail et démocratie. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 126
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Ecole Normale Sociale (ENS) pour son action en faveur des femmes. Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 50
Conseil municipal
Subvention à l’Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris (A.M.M.A.C Paris) (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 714
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 58 rue Laffitte (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 300-3°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 389-1°
Conseil municipal
DPVI 158 Signature d’une convention avec l’association Unis-Cité Ile-de-France pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 200
Conseil municipal
DPVI 393 Signature d’une convention avec l’association 129H Productions pour l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 367
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association Halle Saint-Pierre (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 502
Conseil municipal
Approbation des modalités de l’organisation de la concertation préalable pour le projet de création d’un transport en commun en site propre sur l’ancienne RN3, à partir de la porte de Pantin (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 254
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Juristes Berbères de France (AJFB) pour son action en faveur des femmes. Montant : 1.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 220
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Miches Tinguettes (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 649
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 38
Conseil municipal
SG 95 - 2° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Résiliation partielle des baux à construction des 22 juillet 1976 et 29 novembre 1985 sur le nouveau et l’ancien Forum et cession des droits résiduels de la Ville de Paris sur les commerces.- Cession des volumes communaux UGC Cité Ciné les Halles et des droits emphytéotes de la Ville. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 49
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS situé 29 ter rue des Meuniers (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 258-2°
Conseil municipal
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