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Subvention Fonds du Maire à l’association Lions club Paris Ile de la Cité du 4e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 142
Conseil municipal

Subvention à l’association Ars Longa (11 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 452
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des prêts à Réhabilitation à contracter par ICF “La Sablière” en vue du financement de travaux de réhabilitation de 125 logements, 3 boulevard de la Chapelle et 37 rue du Château Landon (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 366
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS 55 rue d’Alésia (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 237-1°
Conseil municipal

DJS 401-2010 DAC 579 Signature d’un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l’association Compagnie Tamérantong ! (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 54-2010
Conseil municipal

Vœu relatif à l’hébergement de la Coordination des intermittents et précaires d’Ile-de-France.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 296
Conseil municipal

Remboursement anticipé d’un prêt consenti par la Ville de Paris à la société ICADE au titre de la participation financière à un programme de construction de logements locatifs sociaux situés à Noisy le Grand (93).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 369
Conseil municipal

Subvention à l’association Mouvement pour un Développement Social Local Intervention (MDSL) au titre du projet Programme d’Automne. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 151
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Associations et Centres d’Espagnols Emigrés en France (FACEEF). Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 218
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées au budget d’investissement de la préfecture de police (exercices 2009 et 2010). M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 59
Conseil municipal

Voeu relatif à la création d’un centre de santé sur le site du Forum des Halles.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 289
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS à réaliser 83 à 87, rue de Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 116-2°
Conseil municipal

SG 95 - 1° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un protocole foncier entre la Ville de Paris et la Société Civile du Forum des Halles de Paris (SCFHP). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 49
Conseil municipal

Approbation de principe de la réalisation des travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 98
Conseil municipal

Voeu en faveur de l’augmentation de la taxe sur les logements vacants.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 270
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 7 logements PLUS, 74 rue de la Verrerie (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 291-1°
Conseil municipal

DPVI 384 Signature d’une convention avec l’association MU pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 417
Conseil municipal

Avis sur le rapport annuel 2009 de M le Maire de Paris sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 79
Conseil municipal

Subvention au Réseau National des Juniors Associations. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 432
Conseil municipal

Subvention à l’Association Passages et Galeries (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 580
Conseil municipal