Débat-Délibs

Subvention à l’association Comité des fêtes, d’animations et d’action sociale du 3e arrondissement (3 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 592

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Avenir Santé France (Ile de France) pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 143

Conseil municipal

Subvention à l’association Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux-arts (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 661

Conseil municipal

Subvention à l’association Le 6e, Ateliers d’Artistes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 619

Conseil municipal

Subvention à l’Université Laval (Québec). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 705

Conseil municipal

Vœu relatif à la communication aux élus parisiens du bilan des livraisons de logements à loyer maîtrisé.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 269

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS à réaliser 78 rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 245-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 289-3°

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 4 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 14 rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 390-1°

Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec Anne DEMIANS, architecte mandataire, relatif à la construction de la cuisine centrale de la caisse des écoles du 20e, rue Paul Meurice, ZAC Porte des Lilas (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPA 83

Conseil municipal

DJS 416-2010 DAC 577 Signature du premier avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association Nathalie Sevilla (14e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 53-2010

Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Epinettes-Bessières (17e) pour des animations de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 237

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association pour la Promotion et le Soutien des métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 233

Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des Fêtes et des Œuvres de Solidarité du 5e arrondissement (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 644

Conseil municipal

Subvention à l’association Entr’Aide (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 389

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 17 logements PLS à réaliser 10, rue Léon Giraud (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 266-2°

Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 252

Conseil municipal

: Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à des prestations d’insertion professionnelle en trois lots séparés en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DILT 30

Conseil municipal

Indemnisation amiable consécutive à la destruction d’une concession au cimetière de Montmartre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DEVE 102

Conseil municipal

Communication sur le rapport de contrôle des délégations du service public de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - exercice 2009 et sur l’activité de l’opérateur unique EAU DE PARIS depuis le 1er janvier 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPE 105

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association Comité des fêtes, d’animations et d’action sociale du 3e arrondissement (3 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Avenir Santé France (Ile de France) pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention à l’association Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux-arts (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Le 6e, Ateliers d’Artistes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Université Laval (Québec). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Vœu relatif à la communication aux élus parisiens du bilan des livraisons de logements à loyer maîtrisé.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS à réaliser 78 rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 4 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 14 rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec Anne DEMIANS, architecte mandataire, relatif à la construction de la cuisine centrale de la caisse des écoles du 20e, rue Paul Meurice, ZAC Porte des Lilas (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

DJS 416-2010 DAC 577 Signature du premier avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association Nathalie Sevilla (14e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Subvention à l’association des commerçants Epinettes-Bessières (17e) pour des animations de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’Association pour la Promotion et le Soutien des métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association Comité des Fêtes et des Œuvres de Solidarité du 5e arrondissement (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Entr’Aide (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 17 logements PLS à réaliser 10, rue Léon Giraud (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

: Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à des prestations d’insertion professionnelle en trois lots séparés en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Indemnisation amiable consécutive à la destruction d’une concession au cimetière de Montmartre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Communication sur le rapport de contrôle des délégations du service public de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - exercice 2009 et sur l’activité de l’opérateur unique EAU DE PARIS depuis le 1er janvier 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

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Débat Delib

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